Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site waveplugstudio.com est édité par :

• Nom / Raison sociale : [À COMPLÉTER — votre nom complet ou raison sociale]
• Statut juridique : [À COMPLÉTER — Auto-entrepreneur / EURL / SASU / etc.]
• Adresse du siège : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
• Email : contact@waveplugstudio.com
• Téléphone : [À COMPLÉTER ou retirer si vous ne souhaitez pas l'afficher]
• SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]
• Code APE/NAF : [À COMPLÉTER — ex. 9001Z pour arts du spectacle vivant, 5920Z pour enregistrement sonore]
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (à conserver si auto-entrepreneur en franchise — sinon remplacer par le n° de TVA intracommunautaire)

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — votre prénom et nom], en qualité de représentant légal.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Siège : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de WavePlug Studio ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

WavePlug Studio met tout en œuvre pour fournir aux utilisateurs des informations actualisées et exactes. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. WavePlug Studio ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée, consultable sur la page Politique de confidentialité.

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.